Jean-Claude ROBIC
Secrétaire Général
Nota: Ce compte rendu fera l'objet d'un courrier postal.

VOYAGE D’ETUDES AU PARLEMENT EUROPEEN A BRUXELLES

Mercredi 30 novembre 2011

Si 2010 avait rencontré un intérêt plus limité pour le voyage d’études à Bruxelles, chaque participant disposant d’espace dans le bus, nous avons dû cette année refuser du monde et notre autocar est parti au grand complet. Au total 52 participants pour 78 demandes reçues. A noter que les ville et comités de jumelage qui avaient souhaité participer étaient tous représentés, mais avec des délégations maximum de 3 personnes. Départ, un peu plus tard que d'habitude car nous n'étions attendus que pour 12 heures.

Pourquoi un tel regain d'intérêt ? Est-ce le temps plus engageant que l'an dernier très perturbé par la neige, une renaissance de certains jumelages ou plus certainement la crise et le vif désir d'obtenir des explications sur sa véritable origine comparée à toute les déclarations politiques nous laissant souvent dans l'incertitude, sa situation actuelle et ses conséquences.

Après un appel coutumier et les souhaits de bienvenue de Georgette Lahaye, la première partie du voyage permit à chacun et chacune de prolonger quelque peu sa nuit.

Puis, après un arrêt petit-déjeuner, notre Présidente, comme chaque année, entra dans le vif du sujet en donnant lecture d’une lettre de la FCJO à remettre à Philippe Boulland, Député Européen, à l’occasion de ce voyage d’études. Courrier relatif au programme de la Commission Européenne « Europe pour les Citoyens ». La lettre FCJO insiste sur la nécessité de mieux prendre en compte les demandes de subventions européennes des comités de jumelage et suggère de porter le budget réservé à ce programme à 1 E par citoyen européen, soit au total 495 millions d’Euros.

Dominique Magnier, Vice-Président FCJO et membre de la Commission Jumelages de l’AF du Conseil des Communes et Régions d’Europe a commenté à son tour ce dossier et a entre autres indiqué :

« On peut se demander si le programme l’Europe pour les citoyens n’est pas en train de générer petit à petit des effets « inverses à ceux qui étaient attendus : rupture des liens européens existants faute de soutien, découragement des « bénévoles, sentiment d’abandon vis-à-vis de l’UE et rejet du sentiment d’attachement aux valeurs de l’UE et donc au « concept de citoyenneté européenne ».

Finalement, l’ensemble des participants a accepté de signer cette motion, qui a été remise directement à M. Boulland.

Georgette demanda ensuite à chaque jumelage de se présenter. C'est toujours un moment fort de la journée permettant de mieux se connaître et aussi de découvrir des activités diverses, riches et inattendues traduisant une grande créativité, un investissement sans limites des animateurs de jumelage et une foi inébranlable dans l'Europe et dans la paix.

C'est ainsi que l'on apprit :

 la création d'une troupe de danses folkloriques et générales à Chambly pouvant se produire à la demande et à l'extérieur, une manière de faire connaître le jumelage, de mettre en valeur des talents artistiques et certainement de glaner des fonds,

 la rétrocession de ressources en faveur d'autre associations destinées à créer des liens transversaux et à drainer des adhérents en organisant des manifestations communes,


 la difficulté de certains jumelages avec des partenaires assez inactifs,

 puis, ce qui paraît inquiétant mais reflétant une tendance générale, une certaine désaffection des jumelages ainsi qu'une absence de relève notamment de la part des jeunes, le refus en cas d'adhésion de s'investir en vue de continuer l’œuvre entamée. Un mailing lancé par un jumelage dans ce sens n'a obtenu que peu de résultat et laissé beaucoup de regrets tout en grevant les finances,


 une autre difficulté de finaliser totalement certains jumelages, ceux-ci restant aux mains des autorités locales avec tous les risques liés aux changements de directions ou de politiques.


Tous ces exposés furent d'une grande richesse. Georgette remercia tous les intervenants et prodigua toutes ses félicitations aux différents acteurs, européens convaincus, en les encourageant et les incitant à ne pas baisser les bras, assurant que la persévérance permettra de vaincre ces difficultés dues à des modes de fonctionnement différents qui évolueront dans le temps. A noter que compte tenu des difficultés de renouvellement des conseils d’administration rencontrées par les comités de jumelage et qui sont bien apparues lors de cette présentation, le bureau FCJO envisage de lancer en 2012 une action sur le thème « renouvellement des conseils d’administration » : table ronde à l’occasion de la Journée de l’Europe ou Journée de réflexion.

A notre arrivée au Parlement européen de Bruxelles, nous avons été accueillis pour une visite du Parlementarium. Ce nouveau local ouvert en octobre dernier est le Centre des visiteurs du Parlement européen.

Ce Centre permet aux enfants comme aux adultes d'apprendre d'une manière dynamique et originale comment sont prises les décisions et comment elles influent notre quotidien.
Ce dispositif doté d'équipements à la pointe des technologies numériques présente une carte d'Europe changeante, une projection de l'hémicycle (chambre parlementaire) sur un écran à 360°. Il permet à chaque visiteur, à l'aide d'un système audio-guide, d'effectuer, chacun à son rythme, un voyage virtuel à travers l'Europe et de découvrir chaque État membre, de voir des photos historiques de la guerre, de lire des messages ou des maximes d'hommes politiques ou d'écrivains célèbres comme De Gaulle, Churchill, Thomas Mann, Einstein …

Dans le prolongement de cette visite, nous attendait, à la cantine du parlement, un repas excellent et copieux, dans un temps un peu rapide certes, mais il fallait laisser la place à d'autres visiteurs également nombreux et qui devaient être servis dans un créneau horaire limité.




Nos batteries rechargées nous permettaient alors d'entrer dans le vif du sujet, sous la houlette de Luc et Maxime, les Attachés parlementaires de notre Député européen Philippe Boulland.

Nous nous sommes alors regroupés dans le hall du Parlement, devant les drapeaux des 27 pays de l’Union où Philippe Boulland nous a accueillis chaleureusement. Nous avons pris ensemble « la photo souvenir ».

Un sac et des documentations européennes nous ont été remis, puis Luc nous parle longuement de l’organisation du Parlement Européen devant une maquette des différents locaux.

On nous emmène ensuite sur le balcon surplombant l'entrée de l'hémicycle devant lequel se pressent les députés se rendant à la mini-séance plénière. On nous explique en effet, qu'en dehors des commissions, les parlementaires se réunissent pour examiner les propositions de lois de la Commission européenne. Les textes doivent être ensuite entérinés par le Parlement et le Conseil européen réunis en séances plénières à Strasbourg.

On nous présente l’œuvre d'art située à l'entrée de l'hémicycle. Celle-ci, toute métallique, (ressemblant à de l'accrobranche) prend son départ plusieurs étages plus bas. Elle est modulable et doit pouvoir prendre de l'extension, comme l’Union Européenne. Elle représente un ensemble de mains et de doigts entrecroisés signifiant la solidarité entre les Européens.

Quelques questions sont posées à notre guide qui nous prévient qu'un exercice d'alerte incendie est prévu. Le moment précis n'est évidemment pas connu. Il nous emmène immédiatement à l'hémicycle assister à une séance du Parlement. Le Président du Parlement, le Polonais, Jerzy Buzek, ouvre la séance et différentes interventions se succèdent en Anglais, Italien, Polonais …Et, comme on pouvait le pressentir, alors que nous étions installés avec nos écouteurs depuis une quinzaine de minutes, attentifs à repérer les députés français en suivant le plan de l’hémicycle remis à l’entrée, des sonneries stridentes retentissent nous invitant à quitter les lieux ! C'était l'exercice d'alerte ; celui-ci avait été décidé à la suite d'une panne récente d'un groupe alimentant plusieurs immeubles. Des parlementaires furent alors bloqués dans les ascenseurs, des agents travaillant dans les étages supérieurs n'avaient pas été prévenus … Devant ces anomalies, les services de sécurité ont rapidement évalué les conséquences en cas de réel incendie et pris les mesures préventives, afin de préparer tous les personnels à faire face devant une telle situation.

En attendant la disponibilité de Philippe Boulland, on nous réunit à la cafétéria où l'on peut se restaurer quelque peu et poser des questions à Luc, questions concernant les salaires des députés, les immunités parlementaires, les votes, les litiges, les modes de fonctionnement du Parlement …

M. Boulland nous rejoint alors et nous invite à le suivre dans une salle où il nous entretient sur sa fonction et se met à notre disposition pour répondre à nos questions.
Il nous souhaite la bienvenue et nous parle du rôle du député européen.
Il revient tout d'abord sur l'exercice d'alerte qui vient de se dérouler et nous en explique la raison.

Il nous informe qu'il existe le même hémicycle à Strasbourg, que les députés travaillent en groupes et en sous-groupes et concluent leurs décisions par un vote à Strasbourg. Ce système est lourd et pas assez opérationnel. Il impose des déplacements fréquents de Bruxelles à Strasbourg avec des transports importants de documents. Il y a donc une nécessité de corriger cette procédure, mais le coût fait réfléchir
.
Concernant les commissions, il est le seul Député européen de Picardie. Il est médecin généraliste à Betz, petit village beaucoup plus connu par le château résidence du roi du Maroc. Il est également élu local, en tant qu'adjoint au maire, 1er vice président de la Communauté de commune du Valois et Conseiller général de l’Oise. Il est resté élu indépendant pendant 15 ans. Néanmoins, il a ensuite adhéré à l'UMP par l'intermédiaire de M Woerth, conscient de la quasi obligation d'appartenir à un parti pour briguer des mandats plus importants, tels que député européen qu'il ambitionnait depuis longtemps en tant que citoyen convaincu et désireux de travailler pour l'Europe.



Il préside aussi une structure dans le sud de l'Oise « Maisons de l'emploi » qui emploie 22 salariés et qui marche bien. Il affiche donc, à juste titre, une grande expérience de terrain.

Il souhaitait travailler au sein d'une commission développement plus lisible pour le citoyen qui est curieux de voir ce qui est fait. Mais il ne veut pas changer à mi-mandat comme il en a le droit. Il exerce donc au sein de la Commission « Emploi et affaires sociales ». Le champ d'action est large et riche, générant de nombreux problèmes inattendus et nécessitant des quantités de rapports : défense des salariés, immatriculations automobiles, transferts de sociétés avec surveillance du maintien des avantages acquis, statuts des actionnaires, lutte contre le dumping fiscal, intervention pour éviter la dégradation du niveau social ou favoriser celui-ci dans d'autres circonstances, contrôler les déplacements de salariés effectués dans une optique de législation unique mais pas toujours la plus favorable. La Commission est alertée sur de nombreux sujets pour protéger les salariés, éviter une concurrence déloyale. On a un exemple avec la liberté de circulation, avions, trains...

Il y a des difficultés compte tenu de la situation locale. L'Union européenne a un gros travail législatif à produire. Elle doit légiférer d'une manière globale mais a ses limites en raison des déclinaisons sur le terrain. C'est alors que peut s'appliquer la subsidiarité qui consiste à faire appliquer une directive sur le terrain. En effet, si tout se passe bien, les autorités européennes n'ont pas à faire exercer ce principe de subsidiarité qui n'est actionné que si le terrain seul est concerné.

M Boulland poursuit sur un sujet d'actualité brûlant à savoir « la gouvernance économique » très contesté par les souverainistes. Il a été voté récemment : c'est le « sixpact », qui oblige les états membres à présenter leur budget. Si le budget n'est pas conforme avec la réglementation, il est « retoqué » et redevable d'une amende. Cette procédure n'existait pas au moment de la rentrée de la Grèce dans l'Euro qui n'avait pas fait l'objet d'une inspection et a conduit à la situation que l'on connaît. La France et l'Allemagne ont été les moteurs dans ce lancement de gouvernance économique qu'ils ont acceptée d'emblée. Il faut aujourd'hui faire avec. Cette procédure a été votée par le PPE et 5 libéraux. Si le budget présente un risque à terme, il est quand même soumis à une amende préventive.

L'UE est une grosse machine. Elle doit réagir à la crise mais sans prendre des mesures radicales à l'emporte pièces. Elle doit réfléchir. Néanmoins, une crise semble nécessaire pour casser le ronronnement. On ne peut rester dans la routine. On pense aujourd'hui à réformer les traités, travail de longue haleine. Certains pays souhaitent plus de fédéralisme, plus d'Europe que d'autres. Sur le plan financier, il faut prendre les décisions qui s'imposent même avec les problèmes qui se présentent et les disparités qui peuvent exploser : chômage, social, endettement, différences inhérentes à la dimension inégale des états. Il faut également avancer sur le champ social, avec les problèmes de discorde qui existent sur le plan des retraites, des salaires, de la fiscalité. On ne peut effectivement parler de marché unique avec des législations trop différentes. Dans ce cas, la concurrence n'est pas saine. Jean-Paul Gauzès travaille beaucoup. Il cherche, au sein de sa commission, à réaliser une unification sur le plan économique, à l'instar de l'unification sociale visée par M Bouland. Il faut un rapprochement entre les groupes de pays au Parlement de Bruxelles.

Notre temps étant limité et tributaire des réglementations affectant la conduite de nos chauffeurs de car, Georgette demande à M Boulland de bien vouloir accepter la lettre signée de tous les jumelages présents et exposant leurs difficultés générées par les refus de plus en plus fréquents des demandes de subvention. Ceux-ci mettent en péril la trésorerie des jumelages, découragent les animateurs toujours bénévoles et peuvent conduire à la disparition des partenariats qui, pourtant, sont le ciment des relations entre nos pays et nos villes, et le facteur de paix au sein d'une Europe unie.

M Boulland avoue partager notre point de vue, mais par contre être relativement impuissant, affirmant que l'UE ne peut pratiquer le saupoudrage, ne finançant que des gros projets. Il y a donc un débat à mener sur les compétences au niveau des conseils généraux et régionaux. Plusieurs membres de notre délégation insistent sur le fait que la citoyenneté européenne doit être avant tout soutenue par les institutions européennes. M. Boulland nous fera savoir la réponse donnée à notre courrier.





Avant de nous séparer, M Boulland tient à nous parler de la Commission des Pétitions dont il fait partie. C'est la seule commission non législative. Elle intervient quand un citoyen, une association, une collectivité qui ne voit pas son droit respecté et présente une réclamation. Il est le seul Français au sein de cette commission .Il nous informe qu'il revient d'un déplacement avec son attaché Maxime à Berlin au sujet d'une garde d'enfant dans un couple divorcé dont l'un des membres est Allemand. Dans ce cas, la garde est toujours confiée au parent allemand sans recours possible. Pourquoi ?

La commission traite de sujets très variés : divorces, enfouissements avec des associations de riverains (Natura 2000), les immeubles espagnols construits dans l'irrespect de la réglementation et que l'on a fait démolir … La commission sélectionne les réclamations et appuie seulement. Elle n'accepte de recevoir les pétitionnaires que d'une manière limitée.

Quelques questions sont alors posées, notamment aux attachés pour connaître leur cursus les ayant amenés à leur poste actuel et comment ils envisagent de poursuivre leur carrière. Un haut niveau d’études est requis : Sciences Politiques, Droit international …

Puis le temps pressant, nous remettons en cadeau des ouvrages sur l’Oise offerts par le Conseil Général aux Attachés que nous remercions pour leur accueil et leur disponibilité.

Nous remercions également vivement Philippe Boulland pour ce voyage d’études parrainé qui nous a permis de renforcer notre attachement à l’idée européenne.

De retour au car, nous partons vers le centre ville pour divers achats et se restaurer avant de reprendre la route. La superbe « Grand Place » nous accueille, illuminée par les guirlandes et où raisonnent les chants de Noël. Moment toujours magique.

En chemin, suivant la tradition, des fiches d'appréciation sont distribuées qui donnent après exploitation les résultats suivants :

40 fiches ont été rendues, résultat excellent dans la mesure où des couples ont pu remplir une fiche commune.

Points forts - ont répondu :

29 pour l'intervention de M Boulland, principalement pour sa disponibilité et sa précision,
18 pour les attachés pour leur professionnalisme, leur sympathie et leur disponibilité,
15 pour l'organisation, fruit du travail de Georgette,
11 pour la convivialité et l'ambiance,
10 n'ont rien répondu pour cette rubrique, ce qui signifie une satisfaction totale,
9 pour la visite du Parlement instructive et enrichissante,
8 pour la visite du Parlement en général,
6 pour le bon accueil,
5 pour la séance plénière,
3 pour le respect des horaires,
3 pour les bonnes informations,
3 pour le temps libre suffisant,
2 pour l'intérêt pour le voyage,
2 pour l'investissement et l'implication des jumelages exposés le matin dans le bus,
2 pour la réussite de ce déplacement,
2 pour la décoration de la Grand place,
2 pour la gestion du groupe et du temps,
2 pour l'exercice d'alerte,
2 pour la qualité des chauffeurs,
puis unitairement : l'exposition, le transport , le différé de l'horaire de retour, le rythme de la journée, les chauffeurs agréables, le choix des contacts, le marché de Noël, Leonidas, le faible prix de la participation, la rencontre d'autres jumelages et la documentation fournie.


Points faibles - ont répondu :

23 pour l'exercice d'alerte dont 3 considéré comme utile,
4 pour la visite du Parlementarium, pas assez longue et pas adaptée aux groupes,
3 pour l'insuffisance de temps dans l'hémicycle,
3 pour le repas du midi trop rapide,
2 pour repas froid ou choix insuffisant,
2 pour la réponse décevante de M Boulland au sujet des subventions,
2 pour le départ trop tardif le matin,
puis unitairement, documentation insuffisante, aléas du voyage, pas assez de temps, pas de carte de Bruxelles, restriction des demandes de participation au voyage (4 personnes), il faudrait réserver un restaurant le soir, pas assez de photos de groupe, problèmes de lieux de rendez-vous sur autoroute, temps un peu court, part trop faible des conférences et rencontres avec les élus.



Souhaits pour 2012 - ont demandé :

24 Strasbourg dont 2 en session de vote,
12 le Luxembourg,
8 n'ont rien précisé,
Puis unitairement : Cracovie avec Auschwitz, Maison De Gasperi, Adenauer, Cour européenne de justice, travail sur le renouvellement des cadres évoqué le matin dans le car, Bruxelles Comité des régions, entreprise ayant bénéficié d'une subvention importante pour (par exemple) les énergies renouvelables, le traitement de l'eau, des déchets, la Banque centrale européenne, Metz avec la maison de Robert Schumann, le Sénat, fait confiance au bureau et enfin d'autres voyages.


Conclusion :

Dans l’ensemble grande satisfaction des participants qui ont apprécié l’organisation générale du voyage d’études, la rencontre avec Philippe Boulland et les visites au Parlement.

Il faut noter que sur une unique journée le programme est obligatoirement plus restreint. Dans le cas d’un voyage sur deux jours rappelons que la participation financière sera plus importante (nuit d’hôtel, dîner …).

Le bureau s’efforcera de faire une proposition tenant compte des différentes remarques, lors de
L’Assemblée Générale FCJO, prévue le dimanche 19 février à 10 h à l’Hôtel de ville de Clermont. Cette réunion sera suivie d’un repas à 13 h au Clermotel d’Agnetz.